Puis-je légalement protéger mes chefs-d’œuvre IA par le droit d’auteur?
Oh la la! Alors, on est là pour parler d’art généré par l’IA, c’est ça? Et si on pouvait copyrighter ces œuvres-là? Bonne question, mon cher(e)! Laisse-moi te dire ce que j’ai découvert.
Donc voilà, il semblerait que pour qu’une œuvre d’art créée par une intelligence artificielle soit couverte par le droit d’auteur aux États-Unis, il y a un petit « mais » à prendre en compte. En gros, faut un peu de touche humaine dans le mix!
Le Bureau du droit d’auteur des États-Unis considérera qu’une œuvre générée par IA est copyrightable si un humain peut prouver qu’il a apporté une quantité significative d’efforts créatifs dans le contenu final. Donc ouais, tant qu’on mélange avec notre flair artistique!
Mais attention! Les logiciels AI qui peuvent créer des images ou du texte automatiquement ont fait fureur ces derniers temps. Du coup, le Bureau a vu débarquer pas mal de demandes pour protéger au copyright du matériel produit à partir de ces outils.
La loi américaine stipule que seules les créations issues de la créativité humaine peuvent être soumises au droit d’auteur. Pour l’instant, le Bureau ne reconnaît que les travaux produits par des humains. Les machines et les algorithmes générateurs ne peuvent pas être considérés comme auteurs et leur production n’est pas copyrightable.
En clair, cela signifie que les œuvres numériques, poèmes ou livres générés par des outils comme DALL-E ou ChatGPT ne seront pas protégés par le droit d’auteur s’ils sont créés uniquement à partir d’une description textuelle ou prompt. Shira Perlmutter du USCO a prévenu que si les éléments traditionnels d’une œuvre ont été produits entièrement par une machine, elle refusera leur enregistrement au bureau.
Maintenant accroche-toi bien: il semblerait qu’on puisse quand même jouer avec ces logiciels AI pour créer quelque chose qui puisse passer aux yeux du Bureau – un peu de retouche humaine et hop! Ça passe crème! En gros c’est comme dire « Oui » si ton truc fait intervenir aussi ta patte artistique en plus de celle de la machine.
L’exemple parfait c’est quand ils nous racontent l’histoire où ils ont certifié un roman graphique contenant des images réalisées grâce à Midjourney. Les compositions générales et les mots étaient protégés par le droit d’auteur car choisis et arrangés par un humain mais pas les images individuelles elles-mêmes.
Ainsi, on pourrait résumer ça en disant clairement: oui tu peux utiliser l’IA pour t’aider mais n’oublie pas de mettre ta griffe personnelle dedans! Si c’est purement sorti de la machine sans ajouts personnels… bah là faudrait penser à revisiter ta copie!
Pour ceux qui veulent protéger leurs œuvres engendrées grâce à l’IA sous copyright (et éviter une fin tragique…), Shira Perlmutter recommande fortement de mentionner clairement dans leur demande comment le logiciel a été utilisé pour créer le contenu et quelles parties ont été effectivement produites par des êtres humains. Sinon… gare aux mauvais tours: ton certificat risque fort bien de passer au broyeur!
- Les œuvres d’art générées par l’IA peuvent être protégées par le droit d’auteur aux États-Unis, sous certaines conditions.
- Un humain doit prouver avoir apporté un effort créatif significatif dans le contenu final pour qu’une œuvre d’art générée par l’IA soit considérée comme copyrightable.
- Les logiciels d’IA capables de générer automatiquement des images ou du texte ne sont pas considérés comme des auteurs, et leurs productions ne sont pas protégées par le droit d’auteur.
- Les éléments traditionnels d’auteur doivent être produits par un humain pour qu’une œuvre soit éligible à la protection du droit d’auteur, selon les directives du US Copyright Office.
- Les œuvres numériques créées à l’aide d’outils comme DALL-E, Stable Diffusion, Midjourney, ChatGPT ou GPT-4 ne seront pas protégées par le droit d’auteur si elles ont été générées uniquement à partir d’une description textuelle ou d’une instruction.
- Les instructions données à une IA pour créer une œuvre fonctionnent plus comme des directives pour un artiste commissionné : elles indiquent ce que l’utilisateur souhaite voir représenté, mais c’est la machine qui détermine comment ces instructions sont mises en œuvre dans sa production.
Q&A✨
Est-ce que j’ai légalement le droit d’utiliser de l’art généré par une IA?
Oui, mais avec quelques conditions selon le Copyright Office américain.
Quels sont les critères pour qu’un travail généré par une IA puisse être protégé par le droit d’auteur?
Un humain doit prouver avoir contribué significativement à l’effort créatif du contenu final.
Les œuvres d’art digitales générées uniquement par des IA sont-elles protégeables par le droit d’auteur?
Non, les œuvres basées uniquement sur des prompts ou descriptions textuelles ne seront pas protégées.
Que conseille la directrice du Copyright Office américain concernant les créations provenant d’une IA?
Elle conseille que pour être considérées comme auteurs, les humains doivent apporter des modifications substantielles aux travaux produits initialement par l’IA.
L’utilisation de logiciels tels que DALL-E ou GPT-4 peut-elle être prise en compte pour la protection du copyright?
Oui, si ces outils sont utilisés de manière à ajouter une contribution humaine significative au produit final.